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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

3. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016

   Pertinence

4. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

5. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

   Scolarisation des enfants de deux ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 1466S posée par M. Yannick Vaugrenard

   La situation des mineurs isolés étrangers et non scolarisés

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   16/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

   Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   02/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   24/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 1367S posée par M. Dominique Watrin

    Contrôle de l'utilisation des fonds publics dans les écoles privées

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    04/02/2016

    Pertinence