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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1559S posée par Mme Claudine Lepage

   Élèves français de l'étranger et option sport de haut niveau au baccalauréat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   03/11/2016

   Pertinence

2. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 0327C posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   La réforme du collège

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/05/2015

   Pertinence

4. Question n° 1128S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Protection sociale des étudiants à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   07/05/2015

   Pertinence

5. Question n° 14980 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Programme Jules Verne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 14785 posée par M. Robert del Picchia

   Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 13421 posée par Mme Jacky Deromedi

   Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13396 posée par M. Alain Bertrand

   Binationaux titulaires d'un diplôme de médecine extra-communautaire et souhaitant exercer en France

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 12954 posée par M. Robert del Picchia

    Bourses universitaires pour les étudiants français résidant en Algérie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    04/09/2014

    Pertinence