Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux

Organisation des services départementaux de transports scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0117S posée par M. Robert Navarro

Caractère discriminant de la procédure d'affectation multi-critères

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2012
Pertinence
Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/09/2012
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau

Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/11/2012
Pertinence
Question n° 0294S posée par M. Bernard Cazeau

Effectifs des RASED en Dordogne dans les années à venir

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence
Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

31/01/2013
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Alain Fauconnier

Langues de France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0336S posée par M. Robert Tropeano

Impact de la modification des rythmes scolaires sur les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence