Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0335S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Encouragement des langues minoritaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0254S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Financement des services municipaux de santé scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0196S posée par M. Jean-Claude Luche

    Suppression des emplois aidés auprès des professeurs de langues dans les collèges « français langue étrangère »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

    Suppression de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0189S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation du lycée professionnel Jean-Monnet de Montrouge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes

    Politique éducative en milieu rural

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre

    Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0726S posée par M. Robert Tropeano

    Dotation horaire globale du collège de Bessan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible