Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protection de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01131 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01405 posée par M. Alain Fauconnier

    Agrégation d'occitan et des autres langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01513 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation de l'enseignement de l'occitan au niveau du secondaire dans l'académie de Toulouse

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01514 posée par M. Alain Fauconnier

    CAPES d'occitan-langue d'oc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02867 posée par M. Robert Navarro

    Place des langues régionales dans la future loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04042 posée par M. Roland Courteau

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

    Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04259 posée par M. Marcel Rainaud

    Absence de mention des langues régionales dans la loi d'orientation sur l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04289 posée par M. Serge Andreoni

    Langues régionales dans la loi de programmation et d'orientation pour la refondation de l'école de la République

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible