Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

333 questions

  1. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protection de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

    Carte scolaire 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23764 posée par M. Michel Savin

    Création d'emplois dans l'enseignement libre catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23790 posée par M. Serge Larcher

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Martinique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00227 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Pérennisation de la Fédération française des maisons de la jeunesse et de la culture

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23862 posée par M. Michel Doublet

    Projet de réforme des rythmes scolaires et incidences financières pour les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00388 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00473 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Disparition de « la France » des nouveaux programmes de première

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible