Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 07817 posée par Mme Jacky Deromedi

Conséquences des sanction américaines en Iran sur le budget du lycée français de Téhéran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 15673 posée par M. Joël Guerriau

Sanctuarisation du budget d'Erasmus

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

09/04/2015
Pertinence
Question n° 03490 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03195 posée par M. Michel Doublet

Pérennité du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03089 posée par Mme Colette Mélot

Pérennité du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

15/11/2012
Pertinence
Question n° 02834 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir du programme d'échange Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02869 posée par M. Robert Tropeano

Menaces sur le programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02593 posée par M. André Gattolin

Avenir du programme Erasmus

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

18/10/2012
Pertinence
Question n° 01275 posée par Mme Frédérique Espagnac

Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/08/2012
Pertinence