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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1069S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Vacance du poste de président du haut conseil d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   26/12/2019

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2. Question n° 0242S posée par M. Franck Montaugé

   Enseignement de l'économie

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   22/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 0086S posée par Mme Sylvie Robert

   Transfert du site de l'école nationale supérieure maritime de Saint-Malo

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/10/2017

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4. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

   Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   08/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

6. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Nouvelle fracture et mobilité étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   27/11/2014

   Pertinence

7. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

   Centre libre d'enseignement supérieur international

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/05/2014

   Pertinence

8. Question n° 0389S posée par Mme Catherine Procaccia

   Perte de l'agrément européen par l'École nationale vétérinaire d'Alfort

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/03/2013

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9. Question n° 1636S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   05/07/2012

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10. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    24/05/2012

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