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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021

   Pertinence

5. Question n° 19450 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Scolarisation des élèves en situation de handicap au sein du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   10/12/2020

   Pertinence

6. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/10/2020

   Pertinence

7. Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   18/06/2020

   Pertinence

8. Question n° 16620 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prise en compte de la situation des couples divorcés dans les décisions d'attribution de bourses

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/06/2020

   Pertinence

9. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

   Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 13089 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Évolution du statut du personnel résident de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    14/11/2019

    Pertinence