Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès

    Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois

    Retraite des enseignants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22305 posée par M. Christian Cointat

    Rémunération des enseignants recrutés locaux dans les EGD de Tananarive

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23391 posée par M. Robert del Picchia

    Mouvement interdépartemental pour les enseignants détachés auprès de l'AEFE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00271 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Problème de prise en compte des notes des inspecteurs pour des professeurs en poste à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03445 posée par M. Michel Guerry

    Cotisation et contribution dues pour la couverture des charges de pensions des fonctionnaires détachés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03454 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants détachés à l'étranger : charges patronales

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible