Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 08752 posée par M. Ronan Le Gleut

    Dégradation continue de l'enseignement de l'allemand dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08602 posée par M. Hervé Maurey

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

    Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06653 posée par Mme Christine Herzog

    Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05512 posée par Mme Sylviane Noël

    Retrait brutal de l'État du financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog

    Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26333 posée par Mme Véronique Guillotin

    Harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24802 posée par Mme Agnès Canayer

    Taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24097 posée par M. Patrick Chaize

    Mise en oeuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible