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349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
265 questions
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Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat
Suppression du centre d'examens de Dakar
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12348 posée par M. Christian Cointat
Français aux USA : mode d'évaluation des biens immobiliers pour le calcul des bourses
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès
Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat
Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19803 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Application de la loi n° 2001-2 aux agents non enseignants de l'AEFE
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20359 posée par M. Robert del Picchia
Bourses scolaires aux Etats-Unis
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20418 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Evolution de l'ISVL des enseignants au Brésil
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21174 posée par M. Louis Duvernois
Retraite des enseignants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 21248 posée par M. Richard Yung
Prestations familiales pour les personnels de l'éducation nationale affectés à Andorre
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 21554 posée par M. Christian Cointat
Agence pour l'enseignement francais à l'étranger : compétence sur les personnels de recrutement local
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence