Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 18329 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Encadrement des blogs lycéens sur Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20119 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20120 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Messages publicitaires portant sur l'annonce des résultats du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21291 posée par M. Jean Louis Masson

    Réciprocité des droits de scolarité en France et en Allemagne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03569 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'échec scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04951 posée par M. Guy Fischer

    Difficultés de certains organismes de formation professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09223 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance par la France du baccalauréat international

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11123 posée par Mme Michèle André

    Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11870 posée par M. Jean Louis Masson

    Financement du programme « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11871 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation en alternance pour les jeunes Mosellans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible