Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19275 posée par Mme Brigitte Bout

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19441 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19551 posée par M. Daniel Dubois

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Pertinence
Question n° 1483S posée par Mme Laurence Cohen

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21614 posée par Mme Christiane Demontès

Intégration de la formation initiale des orthophonistes dans le cursus LMD

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21944 posée par Mme Danielle Michel

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22061 posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 02957 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Rémunération des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence