Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

    Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1374G posée par Mme Christine Prunaud

    Plan de licenciements chez Nokia Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

    Industrie française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1329G posée par M. Éric Bocquet

    Situation du groupe Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1333G posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir du groupe Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1336G posée par Mme Martine Filleul

    Situation de Renault

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1315G posée par Mme Sophie Primas

    Restructurations chez Renault sur le site de Flins

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde

    Plan de relance de l'aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1238G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Aide aux entreprises relative aux prêts bancaires et pertes d'exploitation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1241G posée par M. Emmanuel Capus

    Continuité des activités indispensables au pays pendant la période de crise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible