Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 19721 posée par M. Christian Cointat

Saint-Pierre-et-Miquelon : zone économique exclusive et droits de pêche

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21271 posée par M. Claude Lise

Pêche maritime

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

05/07/2007
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

Réponse du Premier ministre

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0817S posée par Mme Anne-Marie Payet

Bail à colonat partiaire dans les départements d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Forêt et normes de construction en Guyane

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

22/04/2010
Pertinence
Question n° 16553 posée par M. Christian Cointat

Présence de chlordécone en Polynésie française

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/12/2010
Pertinence
Question n° 21851 posée par M. Maurice Antiste

Avenir de la banque alimentaire de la Martinique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

19/01/2012
Pertinence