Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia

Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/03/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 23888 posée par M. Jean-Pierre Grand

Modalités d'échange d'un permis de conduire non européen

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

10/11/2016
Pertinence
Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

Réponse du Ministère de la justice

28/10/2016
Pertinence
Question n° 0996G posée par Mme Colette Mélot

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

19/10/2016
Pertinence
Question n° 23011 posée par M. Jean-Louis Tourenne

Place de la communauté Hazara en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22857 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évaluation de la sécurité des établissements scolaires français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22348 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Développement d'une application de sécurité pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/06/2016
Pertinence
Question n° 21478 posée par M. Antoine Karam

Augmentation des violences par arme à feu liées à l'orpaillage illégal en Guyane

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/04/2016
Pertinence
Question n° 21266 posée par M. Christian Cambon

Nouvelle route des réfugiés de Russie vers la Finlande

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

14/04/2016
Pertinence