Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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937 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

741 questions

Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2233G posée par M. Yves Bouloux

Protocole sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2192G posée par M. Christian Bilhac

Passe sanitaire et vaccination

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2161G posée par Mme Monique Lubin

Situation épidémique

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25627 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accès au passe sanitaire pour les ressortissants français hors de France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25629 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Cohérence vaccinale entre les États

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/12/2021
Pertinence
Question n° 2128G posée par M. Loïc Hervé

Confinement des personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence