Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0852G posée par M. Claude Malhuret

    Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13323 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Accueil des délégations lors de la conférence Paris climat 2015

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06327 posée par M. Richard Yung

    Échange réciproque des permis de conduire entre la France et la Thaïlande

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16826 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Permis de conduire des résidents étrangers au Maroc

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13559 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Programmes d'enseignement du français et de connaissance de la France dans les avions

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11704 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Longueur totale des projets de construction d'autoroutes dans les pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00587 posée par M. Robert del Picchia

    Échange du permis de conduire français contre un permis ivoirien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24131 posée par M. Robert del Picchia

    Accès direct entre la France et la principauté d'Andorre

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19705 posée par M. Richard Yung

    Stagiaires dans les ambassades

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible