Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

197 questions

Question n° 2056G posée par M. Jean Hingray

Imbroglio des pneus neige

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1755S posée par Mme Catherine Procaccia

Multiplication des inondations sur la route nationale 19

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23713 posée par Mme Else Joseph

Difficultés constatées dans les Ardennes pour l'organisation du scrutin des 20 et 27 juin 2021

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1721S posée par Mme Sonia de La Provôté

Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en France et dans le Calvados

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

10/06/2021
Pertinence
Question n° 23308 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/06/2021
Pertinence
Question n° 22088 posée par Mme Françoise Dumont

Excès de vitesse inférieurs à 10 kilomètres par heure

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21849 posée par Mme Christine Herzog

Critères légaux d'installation des feux récompense

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/03/2021
Pertinence
Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1441S posée par M. Olivier Paccaud

Sécurité routière

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

24/12/2020
Pertinence