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Questions avec réponses

120 questions

1. Question n° 0469G posée par M. Francis Grignon

   Trafic des poids lourds en Alsace

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   04/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

   Transports combinés

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   15/04/2005

   Pertinence

3. Question n° 0527G posée par Mme Nicole Bricq

   Syndicat des transports d'Ile-de-France

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/07/2005

   Pertinence

4. Question n° 0529G posée par M. Henri de Richemont

   Transports alternatifs par voie de mer

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/07/2005

   Pertinence

5. Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli

   Grèves du RER

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   16/12/2005

   Pertinence

6. Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

   Statut des aiguilleurs du ciel

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   10/02/2006

   Pertinence

7. Question n° 0762G posée par M. Yvon Collin

   Concurrence déloyale entre compagnies aériennes

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   15/12/2006

   Pertinence

8. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

   Politique autoroutière

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   09/11/2007

   Pertinence

9. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

   Mouvements sociaux

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

   16/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

    Autoroutes maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    30/11/2007

    Pertinence