Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2600 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2269 questions

Question n° 00130 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Politique de formation des pilotes de ligne d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00132 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Modification du tarif des péages sur l'autoroute A1 (Paris-Lille)

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00176 posée par M. Guy Penne

TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00184 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence entre les transporteurs desservant les Antilles

Réponse du ministère : Équipement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0055S posée par M. Jacques de Menou

Développement du réseau multimodal en Bretagne

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0313S posée par M. Josselin de Rohan

TGV Bretagne - Pays de Loire

Réponse du ministère : Tourisme

02/10/1998
Pertinence
Question n° 37464 posée par M. Serge Mathieu

Tableau des augmentations des tarifs SNCF depuis 1997

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2001
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Gérard Larcher

Réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

16/10/2002
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

17/10/2002
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Oudin

Politique des transports

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

30/10/2003
Pertinence