Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

82 questions

Question n° 0471G posée par M. Jacques Pelletier

C2I (chaîne d'information internationale)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0507G posée par M. Michel Teston

Télévision numérique de terre (TNT)

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche

Lieu d'implantation de la fondation Pinault

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

13/05/2005
Pertinence
Question n° 0658G posée par M. Pierre Jarlier

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0770G posée par Mme Catherine Tasca

Pluralisme dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Ambroise Dupont

Collections du Louvre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Philippe Darniche

L'impact de la diffusion d'images violentes par les médias sur les mineurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Roland Courteau

Temps de parole du chef de l'État dans les médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/10/2007
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard

Marché de l'art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Situation à l'AFP

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/05/2008
Pertinence