Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

Question n° 22962 posée par Mme Toine Bourrat

Modernisation de la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture

20/05/2021
Pertinence
Question n° 11044 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de l'émission « Soir 3 »

Réponse du Ministère de la culture

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09802 posée par Mme Brigitte Lherbier

Diffusion des chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre par les fournisseurs d'accès à internet

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2019
Pertinence
Question n° 00045 posée par Mme Jacky Deromedi

Décodeurs de télévision satellite

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon

Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/06/2015
Pertinence
Question n° 10523 posée par M. André Reichardt

Accès aux chaînes de télévision allemandes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/02/2014
Pertinence
Question n° 06872 posée par M. Jean Bizet

Conditions de mise en oeuvre des mesures d'amélioration de la réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion de France 24 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/06/2013
Pertinence
Question n° 06485 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Projets d'utilisation de la ressource hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/05/2013
Pertinence
Question n° 0374S posée par M. Jean Bizet

Réception de la télévision numérique terrestre dans le département de la Manche

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

28/02/2013
Pertinence