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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly
Avenir de l'OTAN
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle
Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione
Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0382S posée par Mme Jocelyne Guidez
Difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
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Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard
État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 1417S posée par M. Frédéric Marchand
Importance vitale du secteur d'activité de l'alimentation
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1357S posée par Mme Michelle Gréaume
Contrôle des ventes d'armes de la France
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1149S posée par M. Pierre Laurent
Communication des archives de la défense nationale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence