Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1748G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Système de combat aérien du futur

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20287 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Remplacement des véhicules blindés légers

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18455 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Relocalisation en France de la production de munitions de petit calibre

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15936 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Besoins de financements des entreprises du secteur de la défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15184 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Contribution de la réserve militaire du service de santé des armées pendant la crise de Covid-19

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible