Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 17144 posée par M. Christian Cambon

Situation critique des traducteurs et interprètes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1371G posée par M. Philippe Bonnecarrère

Urgence et conditions du plan de relance économique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16889 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Étendue du plan de soutien au secteur aéronautique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16940 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Start-ups françaises et coronavirus

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16773 posée par M. Pascal Allizard

Masques de protection fabriqués en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16598 posée par M. Olivier Henno

Situation du secteur radiophonique et plus particulièrement des radios locales en France

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16659 posée par M. Dominique Théophile

Difficultés du secteur de l'événementiel et de la communication en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16669 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Production excédentaire de masques et industrie textile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence