Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 0574G posée par M. Laurent Béteille

Enquête PISA

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

17/12/2010
Pertinence
Question n° 0503G posée par Mme Jacqueline Gourault

Application de la loi Carle

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

18/06/2010
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Conclusions du rapport Descoings

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/06/2009
Pertinence
Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains

Réforme des écoles primaires et maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0126G posée par M. Gérard César

Service minimum dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0115G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Mouvement lycéen

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0106G posée par M. Yannick Texier

Plan école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2008
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2008
Pertinence