Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 0175G posée par M. Jacques Habert

Ecoles françaises à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Jacques Habert

Choix des livres d'éducation civique

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1985
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Sanctions contre une directrice d'école maternelle en RFA

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1986
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

Directive européenne sur la formation universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0271G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Manifestations des lycéens

Réponse du ministère : Enseignement technique

16/11/1990
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Claude Carle

Action en faveur d'une meilleure orientation des jeunes

Réponse du ministère : Recherche

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Machet

Illettrisme et exclusion

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Gérard Fayolle

Fermeture de classes dans les zones rurales

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Paul Raoult

Cantines scolaires et fermetures de classes

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Jean-Louis Carrère

Création d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence