Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 32364 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Chefs d'établissement exerçant à l'étranger: réintégration

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1979
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Charles de Cuttoli

Difficultés d'admission à l'internat des lycées pour les enfants des Français établis hors de France

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 03251 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Enseignants français exerçant à l'étranger: perspectives de carrière

Réponse du ministère : Éducation

05/12/1981
Pertinence
Question n° 13057 posée par M. Pierre Croze

Situation des coopérants agrégés de l'université

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 16244 posée par M. Jean Arthuis

Réflexion sur l'avenir de l'enseignement confié au Collège de France

Réponse du ministère : Éducation

22/03/1984
Pertinence
Question n° 19174 posée par M. Pierre Salvi

Enseignement du breton en Ile-de-France

Réponse du ministère : Éducation

06/09/1984
Pertinence
Question n° 22374 posée par M. René Martin

Moyens de fonctionnement des établissements scolaires des Yvelines

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1985
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Jacques Habert

Choix des livres d'éducation civique

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/10/1985
Pertinence
Question n° 01985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Résultats du brevet des collèges

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 03868 posée par M. Marcel Vidal

Enseignement des mathématiques dans les lycées et collèges

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence