Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1954 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1751 questions

Question n° 27713 posée par M. Gérard Ehlers

Etablissement scolaire "Anatole France" à Saint-Pol-sur-Mer: situation

Réponse du ministère : Éducation

18/10/1978
Pertinence
Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1978
Pertinence
Question n° 29120 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: cas des instituteurs spécialisés dans les groupes CEG

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 29291 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Baccalauréat: déroulement des épreuves dans certains pays

Réponse du ministère : Éducation

01/03/1979
Pertinence
Question n° 29863 posée par M. Michel Giraud

Diminution des effectifs d'enseignants dans la région d'Ile-de- France

Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

11/04/1979
Pertinence
Question n° 00230 posée par M. Jacques Habert

Réforme de l'enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1979
Pertinence
Question n° 31322 posée par M. Pierre Croze

Français de l'étranger: inscriptions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1979
Pertinence
Question n° 31758 posée par M. Claude Fuzier

CES Anatole France à Drancy: enseignement du grec

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1979
Pertinence
Question n° 32293 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Centre national de télé-enseignement: moyens en matériels et en personnels

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1979
Pertinence
Question n° 32364 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Chefs d'établissement exerçant à l'étranger: réintégration

Réponse du ministère : Éducation

23/12/1979
Pertinence