Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

223 questions

Question n° 0043G posée par M. Paul d'Ornano

Papiers d'identité français pour les Français du Chili

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

Français retenus en Union soviétique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0199G posée par M. Xavier de Villepin

Statut diplomatique du Tibet

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0228G posée par M. Jacques Habert

Avenir de la démocratie à Haïti

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Soutien aux changements en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

Accords de défense entre la France et huit pays africains

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Jacques Habert

Situation des otages en Irak, Koweït, Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0262G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Français au Liberia

Réponse du ministère : Action humanitaire

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Bernard Seillier

Initiatives de la France au Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence