Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

595 questions

  1. Question n° 17747 posée par M. Daniel Percheron

    Accusations de fraudes soulevées contre le Fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et le paludisme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17102 posée par M. André Vantomme

    Accusations de fraudes soulevées contre le fonds mondial de lutte contre le Sida, la tuberculose et la paludisme

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25832 posée par M. André Ferrand

    Ouverture d'une antenne permanente de l'AFD à Sanaa

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25051 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation aux Comores et difficultés des entreprises françaises

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

    Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23853 posée par M. Roger Madec

    Coopération sanitaire française

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23256 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Octroi de mer perçu sur le sang humain

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22323 posée par M. Jean Besson

    Baisse des crédits d'État pour la coopération décentralisée avec le Sénégal

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21844 posée par M. Roger Karoutchi

    Rédaction en français des rapports interministériels

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21068 posée par M. Henri de Raincourt

    Désenclavement numérique des pays ACP

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible