Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0171G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

11/11/1983
Pertinence
Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Coopération

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0313G posée par M. Jacques Habert

Résultats des élections au conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Coopération

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0331G posée par M. Jacques Habert

Non-respect par l'URSS des accords d'Helsinki

Réponse du ministère : Coopération

28/06/1985
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. Jacques Habert

Situation en Haïti

Réponse du ministère : Francophonie

15/11/1991
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Joël Bourdin

Politique de coopération de la France

Réponse du ministère : Coopération

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0132G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Contradictions de la politique française en Afrique

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Xavier de Villepin

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Coopération

15/04/1994
Pertinence
Question n° 0019G posée par Mme Paulette Brisepierre

Dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

20/05/1994
Pertinence
Question n° 0017G posée par Mme Paulette Brisepierre

Situation des Français à Bangui

Réponse du ministère : Coopération

24/05/1996
Pertinence