Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau

Mali

Réponse du Ministère chargé de la coopération

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0713G posée par Mme Nathalie Goulet

Iran

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/11/2011
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Situation humanitaire en Libye

Réponse du Ministère chargé de la coopération

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0616G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Rapatriement des Français installés dans les régions à risques

Réponse du Ministère chargé de la coopération

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0808G posée par M. André Ferrand

Le sommet France-Afrique

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0676G posée par M. Philippe Richert

Les relations entre la France et Israël et la francophonie

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0678G posée par M. Robert del Picchia

Situation au Tchad

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 0583G posée par Mme Gisèle Gautier

Aide française au Pakistan

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

16/12/2005
Pertinence
Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot

Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/12/2005
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Fonctionnement de l'hôpital général de Dakar

Réponse du ministère : Coopération

27/03/1998
Pertinence