Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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992 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

992 questions

Question n° 0034G posée par M. Raymond Bourgine

Stratégie industrielle de la France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

28/05/1982
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

Action de la France en faveur des otages du Liban

Réponse du ministère : Coopération

28/06/1985
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Laffitte

Grèves à Air France et politique des transports aériens

Réponse du ministère : Mer

18/11/1988
Pertinence
Question n° 0056G posée par M. Jacques Habert

Les grèves dans le secteur public

Réponse du ministère : Fonction publique

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Pierre Laffitte

Régions frontalières et construction de l'Europe

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0145G posée par M. Louis Perrein

Programme d'actions en Ile-de-France

Réponse du ministère : Logement

20/10/1989
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Jacques Habert

Centenaire d'Ho Chi-Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/04/1990
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Charles Lederman

Conséquences des résultats du référendum du 20 septembre 1992 sur la politique européenne de la France

Réponse du ministère : Premier ministre

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0436G posée par M. Xavier de Villepin

Conférence de Libreville

Réponse du ministère : Premier ministre

16/10/1992
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Guy Allouche

Etat de la France à la veille de l'élection présidentielle

Réponse du ministère : Premier ministre

14/10/1994
Pertinence