Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

    Déclarations du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2161G posée par Mme Monique Lubin

    Situation épidémique

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

    Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23904 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de vaccination infantile

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie vaccinale du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

    Variant Delta et vaccination

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1908G posée par M. Fabien Genet

    Prochaines étapes du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1855G posée par M. Bruno Rojouan

    Impact économique de la crise sanitaire sur les plus précaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible