Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

275 questions

Question n° 27827 posée par M. Charles de Cuttoli

Professeurs agrégés détachés: accès à la hors classe

Réponse du ministère : Relations extérieures

23/01/1986
Pertinence
Question n° 27566 posée par M. Charles de Cuttoli

Conditions d'affectation des enseignants français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27315 posée par M. Serge Boucheny

Signature d'une convention entre la France et la RDA sur la sécurité sociale

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/12/1985
Pertinence
Question n° 27350 posée par M. Charles de Cuttoli

Ecoles françaises de l'étranger: composition des conseils d'administration

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/12/1985
Pertinence
Question n° 27207 posée par M. Marcel Daunay

Relations économiques entre le France et la Nouvelle-Zélande

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/12/1985
Pertinence
Question n° 27111 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Information des représentants des Français de l'étranger sur la signature des conventions bilatérales

Réponse du ministère : Relations extérieures

28/11/1985
Pertinence
Question n° 26876 posée par M. Paul d'Ornano

Recrutement local d'enseignants: avancement d'échelon

Réponse du ministère : Relations extérieures

21/11/1985
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déclarations du chef de l'Etat libyen

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

15/11/1985
Pertinence
Question n° 26761 posée par M. Charles de Cuttoli

Détachement de coopérants culturels en Turquie

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/11/1985
Pertinence
Question n° 26594 posée par M. Paul d'Ornano

Statistiques sur le personnel d'enseignement et sur les agents assurant des missions culturelles à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence