Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
51 questions
-
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 10052 posée par M. Michel Guerry
Modalités de l'intégration dans le plan de vaccination du Gouvernement contre le virus A/ H1N1 des 2,5 millions de ressortissants français vivant à l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 01949 posée par M. Robert del Picchia
Attribution de la carte Vitale aux adhérents à la CFE
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 14452 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger : allocation personnalisée d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14453 posée par M. Christian Cointat
Retraites complémentaires des Français de l'étranger : validation des périodes de travail accomplies en Algérie avant l'indépendance de ce pays
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14291 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Procédures exigées pour le versement des retraites des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 14292 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Retraites complémentaires des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 13138 posée par M. Louis Duvernois
Convention de sécurité sociale franco-andorrane
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 12346 posée par M. Christian Cointat
Pensions de vieillesse et certificats de vie : discrimination entre Français de l'étranger et Français de métropole
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 11020 posée par M. Christian Cointat
Français retraités en Suisse : exonération
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence