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352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
341 questions
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Question n° 09000 posée par M. Hervé Maurey
Financement des aides à domicile en faveur des personnes âgées
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 08460 posée par M. Yves Daudigny
Prise en charge de l'autisme
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 07930 posée par Mme Jacqueline Alquier
Condition des personnes âgées dépendantes résidant dans les services de long séjour au sein de l'hôpital public
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
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Question n° 08006 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions de reconnaissance du statut d'invalide pour les travailleurs frontaliers
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin
Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07575 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prise en charge des frais de transport d'un handicapé entre l'établissement et le domicile, lors d'une permission de sortie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny
Personnels des maisons départementales des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 06985 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prise en charge des frais de transport pour les personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0374S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery
Accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des "vieux migrants"
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence