Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

183 questions

Question n° 00951 posée par M. Philippe Machefer

Touring-club de France: sauvegarde

Réponse du ministère : Tourisme

22/07/1981
Pertinence
Question n° 03193 posée par M. Philippe Machefer

Touring-club de France: sauvegarde

Réponse du ministère : Tourisme

03/12/1981
Pertinence
Question n° 06158 posée par M. Philippe Machefer

Touring-Club de France: sauvegarde

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1982
Pertinence
Question n° 17700 posée par M. Pierre Bastie

Touring-club de France

Réponse du ministère : Tourisme

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0246G posée par M. Jacques Habert

Baisse du pouvoir d'achat des agents français à l'étranger

Réponse du ministère : Tourisme

12/10/1984
Pertinence
Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

Diminution du nombre des touristes américains

Réponse du ministère : Tourisme

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01723 posée par M. Christian Bonnet

Pratique des langues étrangères par les délégués du tourisme à l'étranger

Réponse du ministère : Tourisme

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Josselin de Rohan

Information et publicité du tourisme français à l'étranger

Réponse du ministère : Tourisme

18/09/1986
Pertinence
Question n° 04159 posée par M. Daniel Percheron

TVA applicable aux parcs de loisirs et d'attractions

Réponse du ministère : Budget

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04757 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Tourisme: fiabilité des statistiques

Réponse du ministère : Tourisme

26/02/1987
Pertinence