Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 16330 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation de l'apprentissage au lendemain de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

    Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21629 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18116 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17049 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restructuration des plateaux de qualification biologique du don

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16310 posée par Mme Patricia Schillinger

    Égalités hommes-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10191 posée par Mme Patricia Schillinger

    Suicides chez France Télécom

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05082 posée par Mme Patricia Schillinger

    Financement du dialogue social dans le bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04315 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gratification des stagiaires dans le secteur social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02970 posée par Mme Patricia Schillinger

    Salaire annuel moyen de base pour les travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible