Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1981
Pertinence
Question n° 26655 posée par M. Louis De Catuelan

Situation de l'abattoir de Mantes-la-Jolie (Yvelines)

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence
Question n° 00385 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Cours du porc

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00453 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01315 posée par M. Henri Olivier

Relance de la production nationale de viande chevaline

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin

Difficultés des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 01921 posée par M. Claude Huriet

Situation des éleveurs de chevaux lourds

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Jean Cauchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence