Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

103 questions

Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Coopération

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0266G posée par M. Marcel Lucotte

Office de la dette

Réponse du ministère : Fonction publique

16/11/1984
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/12/1984
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Auguste Cazalet

Hostilité des médias algériens à l'égard de la France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0055G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Sanctions contre une directrice d'école maternelle en RFA

Réponse du ministère : Éducation

27/06/1986
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Guy Penne

Accords de défense entre la France et huit pays africains

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0085G posée par M. Joël Bourdin

Politique de coopération de la France

Réponse du ministère : Coopération

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0132G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Contradictions de la politique française en Afrique

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Guy Robert

Refus d'affectation à l'étranger d'un coopérant du service national en entreprise (CSNE)

Réponse du ministère : Finances

21/02/1997
Pertinence