Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0082G posée par M. Jacques Habert

Discours de Mexico

Réponse du ministère : Culture

17/12/1982
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Jacques Valade

Tournée de l'équipe de France de rugby en Afrique du Sud

Réponse du ministère : Relations extérieures

22/04/1983
Pertinence
Question n° 0230G posée par M. Jacques Habert

Présence culturelle de la France en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Coopération

08/06/1984
Pertinence
Question n° 0260G posée par M. Jacques Habert

Rencontre entre le Président de la République française et le Colonel Kadhafi

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

16/11/1984
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

14/12/1984
Pertinence
Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

Action de la France en faveur des otages du Liban

Réponse du ministère : Coopération

28/06/1985
Pertinence
Question n° 0347G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Déclarations du chef de l'Etat libyen

Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

15/11/1985
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Jacques Habert

Français retenus en Union soviétique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Situation au Vanuatu: protection des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/10/1987
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Soutien aux changements en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/10/1989
Pertinence