Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0001G posée par M. Hubert Durand-Chastel

Politique audiovisuelle de la France à l'extérieur

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/12/1994
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Jacques Habert

Situation en Haïti

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/05/1994
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Daniel Goulet

Politique de la France après l'accord Israël-OLP

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Daniel Hoeffel

Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0447G posée par M. Yvon Bourges

Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine

Réponse du ministère : Coopération

04/12/1992
Pertinence
Question n° 0252G posée par M. Jacques Habert

Situation des otages en Irak, Koweït, Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Bernard Seillier

Initiatives de la France au Liban

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0198G posée par M. Jacques Habert

Centenaire d'Ho Chi-Minh

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/04/1990
Pertinence
Question n° 0173G posée par M. Franz Duboscq

Politique de la France en Namibie

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0154G posée par M. Jean-Pierre Bayle

Soutien aux changements en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

20/10/1989
Pertinence