Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 2275G posée par Mme Catherine Deroche

Accès gratuit aux soins pour les personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2192G posée par M. Christian Bilhac

Passe sanitaire et vaccination

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2128G posée par M. Loïc Hervé

Confinement des personnes non vaccinées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

Passe sanitaire

Réponse du Premier ministre

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1928G posée par M. Claude Malhuret

Variant Delta et vaccination

Réponse du Premier ministre

01/07/2021
Pertinence
Question n° 1883G posée par M. Dany Wattebled

Campagne de vaccination

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/06/2021
Pertinence
Question n° 1799G posée par M. Pierre Médevielle

Pass sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1777G posée par Mme Patricia Demas

Situation sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1755G posée par M. Vincent Segouin

Situation sanitaire et stratégie vaccinale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/04/2021
Pertinence