Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny

Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny

Exportation des céréales ukrainiennes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/03/2024
Pertinence
Question n° 0677G posée par Mme Pascale Gruny

Publicités de l'ADEME pour la sobriété dans la consommation

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/12/2023
Pertinence
Question n° 2256G posée par Mme Pascale Gruny

Mesures d'accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2019G posée par Mme Pascale Gruny

Grève de SOS Médecins

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1743G posée par Mme Pascale Gruny

Situation des petits commerces et éligibilité au fonds de solidarité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

25/03/2021
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0927G posée par Mme Pascale Gruny

Brexit

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

24/06/2016
Pertinence
Question n° 0599G posée par Mme Pascale Gruny

Projet de loi de finances

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

16/10/2015
Pertinence