Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

920 questions

  1. Question n° 0006A posée par M. Nicolas About

    Etat de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20015 posée par M. Richard Yung

    Grippe aviaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20170 posée par M. Roland Courteau

    Risque d'épidémie de grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0556G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Conséquences économiques de la grippe aviaire dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20488 posée par Mme Françoise Férat

    Consommation des produits de la filière avicole et grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20728 posée par Mme Françoise Férat

    Grippe aviaire et confinement des appelants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

    Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly

    Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21021 posée par M. Robert del Picchia

    Réseau des « médecins-conseils »

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0595G posée par M. Henri de Raincourt

    Conséquences économiques de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible