Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11886 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Exploitation de la centrale des houillères du Centre et du Midi de Gardanne (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13321 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Avenir de l'industrie charbonnière en Provence

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08794 posée par M. Roland Povinelli

    Centrale thermique de Gardanne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00894 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04543 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 14400 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19273 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Dangers de la filière bois énergie pour les forêts cévenoles

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte